🐽 R 111 2 Du Code De L Urbanisme À mon avis ce n'est pas logique

Lesrègles de ce plan local d'urbanisme se substituent à celles du plan d'occupation des sols de HESINGUE approuvé par délibération du Conseil Municipal le 15 juin 1998. Les règles d'ordre public définies par les articles R.1 1 1-2, R.1 1 1-4, R.1 1 1-15, et R.1 1 1-21 du Code de l'Urbanisme rappelés ci-dessous demeurent applicables.

^{Par un arrêté en date du 30 novembre 2010, le maire de Tanneron a refusé de délivrer à M. A… le permis de construire une maison d’habitation et une piscine qu’il sollicitait, en se fondant sur les risques élevés d’incendie de forêt dans le secteur concerné. Devant le Conseil d’Etat, M. A… invoquait les dispositions de l’article R. 111-2 du Code de l’urbanisme Le projet peut être refusé ou n’être accepté que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales s’il est de nature à porter atteinte à la salubrité ou à la sécurité publique du fait de sa situation, de ses caractéristiques, de son importance ou de son implantation à proximité d’autres installations ». Dans sa décision, la Haute juridiction administrative a rappelé En vertu de ces dispositions, lorsqu’un projet de construction est de nature à porter atteinte à la salubrité ou à la sécurité publique, le permis de construire ne peut être refusé que si l’autorité compétente estime, sous le contrôle du juge, qu’il n’est pas légalement possible, au vu du dossier et de l’instruction de la demande de permis, d’accorder le permis en l’assortissant de prescriptions spéciales qui, sans apporter au projet de modification substantielle nécessitant la présentation d’une nouvelle demande, permettraient d’assurer la conformité de la construction aux dispositions législatives et réglementaires dont l’administration est chargée d’assurer le respect ». En l’espèce, elle a considéré il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que si M. A…soutenait qu’un permis de construire aurait pu lui être légalement délivré au regard de l’article R. 111-2 du code de l’urbanisme, compte tenu des caractéristiques du projet et des aménagements supplémentaires envisageables pour réduire les risques relatifs aux incendies de forêt tels que la réalisation de réserves de stockage d’eau, la mise en place d’un dispositif d’arrosage adapté ainsi que le recours à des matériaux et techniques de construction réduisant les risques d’embrasement, la cour administrative d’appel s’est fondée sur ce que, eu égard aux risques particulièrement élevés que présentait le projet du fait de sa situation au bord d’un plateau dominant un très important massif forestier, tant en ce qui concerne son exposition aux incendies que pour assurer sa défense en cas de sinistre, ni l’existence d’une bouche d’incendie à 80 mètres du projet, ni la réalisation de l’aire de manœuvre prévue dans le dossier de demande, ni même la réalisation complémentaire d’autres équipements envisagés pour renforcer la défense contre l’incendie dont se prévalait le requérant, n’étaient de nature à conduire à regarder le refus opposé par le maire de Tanneron à la demande de permis comme ayant méconnu les dispositions de l’article R. 111-2 du code de l’urbanisme. En statuant ainsi par un arrêt qui est suffisamment motivé, la cour a souverainement apprécié les faits de l’espèce sans les dénaturer et n’a pas commis d’erreur de droit ». Le juge administratif a ainsi examiné très précisément les différentes prescriptions spéciales susceptibles d’être mises en œuvre pour limiter le risque réalisation de réserves de stockage d’eau, mise en place d’un dispositif d’arrosage, recours à des matériaux et techniques de construction réduisant les risques d’embrasement pour en déduire, au regard des risques d’incendie particulièrement élevés que présentait le projet, que ces prescriptions invoquées par le requérant étaient insuffisantes. Ce faisant, le Conseil d’Etat a jugé que les moyens de défense contre l’incendie dont se prévalait le requérant ne pouvaient conduire à regarder le refus opposé par le maire de Tanneron à la demande de permis comme ayant méconnu les dispositions de l’article R. 111-2 du Code de l’urbanisme.} 2. En premier lieu, aux termes de l'article R. 111-2 du code de l'urbanisme : " Le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales s'il est de nature à porter atteinte à la salubrité ou à la sécurité publique du fait de sa situation, de ses caractéristiques, de son importance Par une décision du 26 juin 2019, le Conseil d’Etat a précisé que si l’autorité administrative compétente peut refuser le permis de construire un projet de nature à porter atteinte à la salubrité ou à la sécurité publique, c’est à la condition qu’il soit impossible d’assortir sa délivrance de prescriptions spéciales. En l’espèce, le maire avait refusé de délivrer le permis de construire une maison d’habitation et une piscine qu’il sollicitait, en se fondant sur les risques élevés d’incendie de forêt dans le secteur concerné, qui ont notamment conduit le service d’incendie et de secours à rendre un avis défavorable sur le projet. Le pétitionnaire a alors formé un recours en annulation de ce refus mais sa requête a été rejetée et son jugement a été confirmé par la cour administrative d’appel. La cour administrative d’appel avait considéré que, d’une part, la situation du projet au bord d’un plateau dominant un très important massif forestier l’exposait à des risques particulièrement élevés. D’autre part, elle a considéré que, tant en ce qui concerne son exposition aux incendies que pour assurer sa défense en cas de sinistre, ni l’existence d’une bouche d’incendie à 80 mètres du projet, ni la réalisation de l’aire de manœuvre prévue dans le dossier de demande, ni même la réalisation complémentaire d’autres équipements envisagés pour renforcer la défense contre l’incendie dont se prévalait le requérant n’était suffisant. Elle a donc conclu que le refus de permis n’avait pas méconnu les dispositions de l’article R. 111-2 du code de l’urbanisme. Le Conseil d’Etat a confirmé cette solution en estimant que la cour avait souverainement apprécié les faits de l’espèce sans les dénaturer et n’avait pas commis d’erreur de droit. La Haute juridiction précise qu’en vertu des dispositions de l’article R. 111-2 précité, lorsqu’un projet de construction est de nature à porter atteinte à la salubrité ou à la sécurité publique, le permis de construire ne peut être refusé que si l’autorité compétente estime, sous le contrôle du juge, qu’il n’est pas légalement possible, au vu du dossier et de l’instruction de la demande de permis, d’accorder le permis en l’assortissant de prescriptions spéciales qui, sans apporter au projet de modification substantielle nécessitant la présentation d’une nouvelle demande, permettraient d’assurer la conformité de la construction aux dispositions législatives et réglementaires dont l’administration est chargée d’assurer le respect ». Sy ajoutent les articles R 111-2, R 111-4, R 111-26 et R 111-27 du Code de l'Urbanisme rappelés ci-dessous : Article R.111-2 : Le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales s'il est de nature à porter atteinte à la salubrité ou à la sécurité publique du fait de sa situation, de ses caractéristiques, de son importance ou Dernière mise à jour 8 mars 2012 Sommaire Les servitudes de droit privé Les servitudes administratives affectant l’utilisation des sols Un exemple de servitude d’utilité publique le plan de prévention des risques naturels PPRN Les servitudes constituent des charges existant de plein droit sur des immeubles, bâtiments ou terrains, ayant pour effet soit de limiter, voire d'interdire, l'exercice des droits des propriétaires sur ces immeubles, soit d'imposer la réalisation de travaux. Il existe différentes catégories de servitudes pouvant affecter l'utilisation du sol et notamment les servitudes de droit privé et les servitudes administratives affectant l’utilisation des sols. 1 Les servitudes de droit privé Les autorisations d’occuper le sol sont toujours délivrées sous réserve du droit des tiers. Autrement dit, il n’y a pas lieu de tenir compte des servitudes privées dans l’instruction des autorisations d’occuper le sol. La violation d’une servitude de droit privée n’entache pas la légalité du permis de construire. Les servitudes de droit privé n’étant pas constitutives de règles d’urbanisme, leur violation ne peut en outre motiver un refus de permis de construire. Haut de page 2 Les servitudes administratives affectant l’utilisation du sol Les servitudes administratives grèvent une propriété » et sont établies au profit de la collectivité des citoyens dans un but d’intérêt général. On distingue les servitudes d’urbanisme, les servitudes d’utilité publique. les servitudes d’urbanisme découlent essentiellement du Code de l’urbanisme notamment des lois montagne » et littoral », des articles L 111-1-2 et R 111-1 et suivants du Code de l’urbanisme et du règlement des différents documents d’urbanisme applicables dans une zone plan local d’urbanisme PLU, plan d’occupation des sols POS ou plan de sauvegarde et de mise en valeur PSMV. Les servitudes d’utilité publique SUP affectant l’utilisation du sol sont instituées selon les règles propres à chacune des législations distinctes du Code de l’urbanisme. Ces limitations administratives au droit de propriété peuvent être instituées au bénéfice de personnes publiques Etat, collectivités locales, établissements public, des concessionnaires de services ou de travaux publics GRT Gaz, de personnes privées exerçant une activité d’intérêt général ex concessionnaires d’énergie hydraulique. Lorsque les SUP résultant de législations particulières affectent directement l’utilisation des sols ou la constructibilité, elles sont inscrites dans une liste dressée par décret en Conseil d’Etat et annexée à l’article R 126-1 du Code de l’urbanisme. Elles sont réparties en 4 grandes catégories les servitudes relatives à la conservation du patrimoine. les servitudes relatives à l’utilisation de certaines ressources et équipements. les servitudes relatives à la Défense nationale. les servitudes relatives à la salubrité et à la sécurité publique. Institution des servitudes d’utilité publique Les SUP sont créées par des lois ou règlements particuliers. Souvent, la loi ne fait que définir les objectifs et les caractéristiques de la servitude. Un décret, généralement pris en Conseil d’Etat, complète ensuite ces dispositions législatives en fixant les modalités d’application notamment par la mise au point de la procédure d’établissement de la servitude et les principales caractéristiques des limitations au droit d’utiliser le sol qu’elle permet d’édicter. Localement, les servitudes sont, pour la plupart, instituées à l’issue d’une déclaration d’utilité publique. La reconnaissance de cette utilité se fait au cours d’une enquête publique. Les SUP affectant l’utilisation du sol sont soumises à publicité. Le service de l’Etat chargé de l’urbanisme dans le département, en général la direction départementale des territoires DDT et de la mer DDTM est investi d’une mission de collecte et de conservation des actes instituant les SUP affectant l’utilisation du sol article R 121-2 du Code de l’urbanisme. En l’absence de document d’urbanisme La SUP est généralement notifiée au maire par l’autorité organisatrice de la DUP, par son bénéficiaire et par les mesures de publicité auxquelles elle est soumise. L’autorisation d’occupation du sol ne peut pas être accordée, dès lors que le projet n’est pas conforme à une SUP affectant l’utilisation du sol régulièrement instituée et publiée. Les servitudes d’utilité publique dans le PLU ou dans le POS Le porté à connaissance des servitudes d’utilité publique Le préfet doit porter les SUP à la connaissance du maire, dès lors que l’élaboration ou la révision du document d’urbanisme est prescrite par le conseil municipal article du Code de l’urbanisme. L’annexion des servitudes d’utilité publique au PLU ou au POS Les PLU et les POS doivent comporter en annexe les SUP affectant l’utilisation du sol article L 126-1 du Code de l’urbanisme. La liste des SUP applicables est en général reprise dans un tableau dont la forme varie selon les PLU et les POS. Ce tableau comporte en général la dénomination de la servitude, la référence de l’acte juridique qui l’a instituée, le nom du service gestionnaire et parfois une courte description des effets de la servitude. Les SUP doivent être annexées au PLU ou au POS, dans le délai d’un an à compter de l’approbation du document d’urbanisme. A l’expiration de ce délai d’un an, les SUP applicables ne peuvent plus être opposées aux demandes d’autorisation d’occupation du sol. Le préfet est alors tenu de mettre en demeure le maire d’annexer les servitudes applicables, dans le délai de 3 mois. Passé ce délai de 3 mois, le préfet procède d’office à l’annexion des SUP applicables par arrêté. Mise à jour des servitudes d’utilité publique dans l’annexe du PLU Lorsque les SUP sont instituées, il est nécessaire de procéder à la mise à jour des annexes du document d’urbanisme article du Code de l’urbanisme. Les nouvelles SUP doivent être annexées au PLU ou au POS, dans le délai d’un an à compter de leur institution. Passé ce délai, elles ne sont plus opposables aux demandes d’autorisation d’occupation du sol. Le préfet dispose là encore d’un pouvoir de substitution, après mise en demeure du maire. Si le maire n’effectue pas la mise à jour de l’annexe du PLU ou du POS dans le délai de 3 mois, le préfet y procède d’office. Ludzie przyjmujący je, nie zdają sobie sprawy z siły ich działania. Kłopoty z potencją dotykają coraz większej liczby mężczyzn. Effets juridiques des servitudes d’utilité publique Les SUP produisent leurs effets lorsque l’ensemble des formalités concernant la procédure propre à chacune d’elles a été accompli. Les SUP sont d’ordre public. Il n’est pas possible d’y déroger par voie conventionnelle. Les SUP constituent des charges qui peuvent aboutir à certaines interdictions ou limitations à l’exercice par les propriétaires de leur droit de construire, et plus généralement d’occuper ou utiliser le sol ; à supporter l’exécution de travaux ou l’installation de certains ouvrages ; plus rarement, à imposer certaines obligations de faire à la charge des propriétaires travaux d’entretien ou de réparation. Les SUP donnent souvent lieu à indemnisation, contrairement aux servitudes d’urbanisme qui elles, sont soumises au principe de non indemnisation prévu à l’article du Code de l’urbanisme. A noter En cas de conflit entre une servitude d’utilité publique et le règlement d’un document d’urbanisme, c’est la règle la plus sévère qui prévaudra lors de la délivrance d’une autorisation d’urbanisme. Haut de page 3 Un exemple de servitude d’utilité publique le plan de prévention des risques naturels PPRN L’article 40-4 de la loi n° 95-101 du 2 février 1995 a créé le plan de prévention des risques naturels prévisibles. L’article L 562-4 du Code de l’environnement dispose qu’une fois approuvé, il vaut servitude d’utilité publique. Il doit donc être à ce titre annexé au PLU ou au POS. Le PPR réglemente l’utilisation des sols en tenant compte des risques naturels identifiés et de la non aggravation des risques. Cette réglementation va de la possibilité de construire sous certaines conditions à l’interdiction de construire dans les cas où l’intensité prévisible des risques ou la non aggravation des risques existants le justifie. Le certificat d’urbanisme, la déclaration préalable ou le permis doivent nécessairement respecter le PPR approuvé ou applicable par anticipation. Le fait de construire ou d’aménager un terrain dans une zone interdite par un PPR approuvé ou de ne pas respecter les prescriptions qu’il contient, est constitutif d’infractions et fait encourir les peines prévues par les dispositions de l’article L 480-4 du Code de l’urbanisme. Haut de page Pour en savoir plus Site des Outils de l’aménagement sur le site du Cerema emportantmise en compatibilité et les textes du Code de l’urbanisme actuellement en vigueur. Code de l’urbanisme Version abrogée au 31 décembre 2015 Code de l’urbanisme Version en vigueur en janvier 2016 L.110 L.101-1 et L.101-2 L.111-1-2 L.111-3 à L.111-5 R.111-20 L.111-1-4 L.111-6 à L.111-10 L.111-4 L.111-1 L.121-1 L.101-2 Le Conseil d’Etat vient de rendre un arrêt intéressant concernant l’application de l’article R. 111-2 du code de l’urbanisme [1], notamment lorsqu’il existe des avis favorables au projet émis lors de l’instruction par la sous-commission départementale d’incendie et de secours et le Service départemental d’incendie et de secours SDIS. Les dispositions de l’article R. 111-2 du code de l’urbanisme sont souvent invoquées par les requérants à l’occasion de recours dirigés à l’encontre d’une autorisation d’urbanisme. Ces dispositions précisent que le projet peut être refusé ou n’être accepté que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales s’il est de nature à porter atteinte à la salubrité ou à la sécurité publique du fait de sa situation, de ses caractéristiques, de son importance ou de son implantation à proximité d’autres installations ». Cet article du Règlement National d’Urbanisme s’applique nonobstant l’existence d’un document d’urbanisme [2]. Les requérants qui invoquent ces dispositions doivent démontrer que le projet est de nature à porter atteinte à la salubrité ou à la sécurité publique en évoquant plusieurs éléments la situation du projet ; les caractéristiques du projet ; l’importance du projet ; l’implantation du projet à proximité d’autres installations. Les requérants produisent alors plusieurs éléments pour consolider leur argumentation études de risque, historique des catastrophes naturelles, documents réglementaires…. Dans sa décision du 2 mars 2020, le Conseil d’Etat vient rassurer les porteurs de projet qui voient leur autorisation d’urbanisme contestée sur le fondement de l’article R. 111-2 du code de l’urbanisme. En effet, la plus haute juridiction administrative française semble désormais faire prévaloir les avis favorables au projet émis lors de l’instruction par la sous-commission départementale d’incendie et de secours et le Service départemental d’incendie et de secours SDIS. Dans l’affaire commentée, le Maire de Saint-Palais-sur-Mer a délivré à une société un permis de construire une terrasse temporaire pour partie sur le domaine public maritime. Un riverain a d’abord sollicité l’annulation de l’arrêté de permis de construire devant le tribunal administratif, sans succès, puis obtenu gain de cause auprès de la cour administrative d’appel. La cour a annulé l’autorisation d’urbanisme sur le fondement de l’article R. 111-2 du code de l’urbanisme en considérant que le projet présenterait un risque pour la sécurité publique au motif qu’en cas de forte marée, le terrain d’assiette du projet serait susceptible d’être envahi par l’océan, ce qui rendrait impraticables les escaliers permettant l’accès et l’évacuation de la terrasse par la plage. Le Conseil d’Etat a toutefois considéré que la cour a commis une erreur manifeste d’appréciation et a dénaturé les pièces du dossier. La cour aurait dû écarter l’existence d’un risque d’atteinte à la sécurité publique dans la mesure où le projet avait reçu des avis favorables de la sous-commission départementale d’incendie et de secours et du SDIS. Dès lors, selon cette jurisprudence du Conseil d’Etat, l’existence de tels avis favorables émis au cours de l’instruction pourrait désormais venir faire obstacle à l’annulation du permis de construire sur le fondement de l’article R. 111-2 du code de l’urbanisme. Les requérants devront donc redoubler d’effort et d’imagination pour trouver des arguments de nature à limiter la portée de ces avis. .

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